Problème de ré-immatriculation.

[lecoq.florian]

Bonjours a tous voila depuis bientôt 6 mois j'ai acquéri une 500 gse. Hors je n'est toujours pas pu faire ma carte grise. Je les acheter a un mec qui n'avait jamais fait sa carte grise cela dit en passant il la acheter fin 2009. Donc la carte grise n'est pas a son nom mais a celui de l'ancien propriétaire. Forcément quand j'ai fait mai démarche au prêt de la préfecture pour faire ma carte grise le nom de l'acquéreur ne corespondait pas avec l'acte de cession de l'ancien propriétaire. Par la suite j'essaie de contacter mon vendeur et la monsieur a changer de numero et demeur introuvable.

Auriez vous une solution a mon problem?
Jesper avoir été claire dans mais explication.

[celou666]

Bienvenue parmi nous, et bon courage pour ton problème d'immatriculation

je ne sais plus si c'est à quelqu'un du forum à qui s'est arrivé, mais j'aimerai bien avoir l'issue finale de ton problème

[pimousse]

Que dit la préfecture face à ton problème ?
Elle ne dit que de retrouver l'ancien proprio ?

[lecoq.florian]

Oui tt a fait elle ma dit qu'il fallait faire la carte grise de l'ancien proprio

[pimousse]

Et en lui expliquant que tu ne le retrouves pas, ils ne peuvent pas de proposer une autre alternative ?

[lecoq.florian]

Malheureusement non

[mlmbarraud]

Il te l'avait dit lors de la vente que la CG n'était pas à son nom?
Si oui, malheureusement tu ne peux t'en vouloir qu'a toi même
Si non, il doit y avoir une loi ou je ne sais quoi un peu comme les vices cachés ... enfin, j'espère !

[pimousse]

Dans ce cas, il faut enquêter pour retrouver le gars.... et lui demander de faire la carte grise (et là ca risque d'être compliqué...).

[lecoq.florian]

Oui il Me lavai dit mais moi un peu nyai je pensai que sa nallai rien changer. Car quand il la fait mon acte de cession de véhicule il la fait au nom de la personne a qui il avait acheter la moto.

Apret j'ai entendu parle de faire un dossier a la DRIRE et faire un cas isoler vous connaissez?

[dridrik]

ça c'est mauvais comme histoire.
je ne peut pas t'aider désolé mais tiens nous informé de la suite.

[lecoq.florian]

Oui pas de soucis

[34kW]

MAis ta pas son adresse, tu sais pas ou il habite??

[jnono]

As tu essayé de retrouvé le premier proprio , s'il n'a pas envoyé son double à la préfecture, faire une fausse déclaration de perte de carte grise, la refaire et il te fait un certificat de cession dès réception de la nouvelle carte grise .
Après faut avoir confiance et régler les frais de la carte grise perdue ...

Bon courage pour la suite ....

[lecoq.florian]

Il a déménager. Et pour le premier proprio il a déjà envoyer le double a la prefucture en même temp il lui a vendu en 2009 il a eu le temp

[tredudon]

salut Florian,
tu es dans la merde là
le vendeur n'a pas fait son boulot correctement et toi tu as été naif en achetant sa bécane
as-tu un certificat de non-gage attachée à ta moto déjà ? qui te dis que la becane n'est pas volé ? ce mec t'as raconté son boniment mais qui dit que c'est vrai...
faut le retrouver !
tu as son nom et prenom ?
Une moto se vend toujours avec sa CG + le certificat de non-gage, souvient toi de ton permis moto, il y a un chapitre la dessus, la CG doit correspondre à la moto, sinon c'est moto volée ou trafiquée, et s'il n'y a pas de CG c'est bien pire...
Bon courage florian

[34kW]

Avec son nom+prenom va porter plainte chez les flics peut être? Faut retrouver ou il habite cette ordure.

[jamas31]

Bonsoir,
En désespoir de cause, tu peux acheter un cadre de GSE avec carte grise et échanger les plaques signalétiques.
Voir là par exemple: http://www.leboncoin.fr/equipement_moto ... tm?ca=16_s

Jamas

[tredudon]

Avec son nom+prenom va porter plainte chez les flics peut être? Faut retrouver ou il habite cette ordure.

Les keufs feront rien, il y a eu vente d'un bien, sans force ni violence, apres l'acheteur est "sensé connaitre la loi", par contre il ne rateront pas Flo' s'il décide de rouler sans les papiers
Pour l'ex vendeur, je pense qu'il faut plutot l'approché courtoisement ( ) et lui demander de coopérer, quitte à payer 2 CG au total... puis seulement en cas de mauvaise volonté, sortir en dernier recourt la barre de fer

[Ramy Sama]

Faut lui péter les genoux
Si besoin est, je me propose de le faire

[shamou]

Profiter de la naïveté de quelqu'un s'appel une escroquerie et c'est puni par la loi

dans tout les cas il y a un litige, voir une arnaque, il a payer pour un bien qu'il ne peut utiliser

[Philamiens]

Pour avoir à faire ce genre de truc assez régulièrement, je peux vous dire que retrouver le mec sans le connaître lui ou une connaissance commune qui pourrait renseigner c'est mission sinon imposible au moins ardue.

Essaie facebook, copains d'avant, viadeo, les différents annuaires qui peuvent exister enfin ce genre de truc...pour chercher à entrer en contact avec lui. Après ce sera selon son bon vouloir.

Sinon c'est : obtenir un jugement (déjà sur quelle base car il y a eu vente ...?), le faire signifier à dernière adresse connue par un huissier puis réquisition au procureur pour recherche par les comptes bancaires, organismes sociaux etc ... tu peux compter un à deux ans et pas mal de tunes.

Je pense effectivement que tu gagnerai ton temps et ton argent à faire de celle là une banque d'organe et en racheter une HS mais en règle comme le suggère jamas31

[guillaule0612]

moi aussi quand j'ai acheté la mienne la carte crise était pas au nom du mec mais il ma fais les papiers au nom du propriétaire d'avant et il ma donner le certificat de non gage et j'ai pas eu de souci pour ma carte crise

[Ramy Sama]

Je rejoins Phil et Jamas sur le fait que tu gagneras du temps à te trouver un cadre avec CG et de changer les plaques car si tu n'as pas les nouvelles coordonnées de ton vendeur, ça me parait très mal engagé

[shamou]

moi aussi quand j'ai acheté la mienne la carte crise était pas au nom du mec mais il ma fais les papiers au nom du propriétaire d'avant et il ma donner le certificat de non gage et j'ai pas eu de souci pour ma carte crise

ca c'est du faux et usage de faux :p
heureusement qu l'ancien proprio n'en sait rien

[mlmbarraud]

Pas mieux que Shamou là, voire usurpation d'identité ^^

Au fait, pour voir si la moto est gagée ou volé, tu peux le faire en ligne avec les coordonnées du titulaire de la carte grise

[val89240]

Salut !! Bien compliqué ton histoire ... :S

Le vendeur malheureusement si tu ne peu le retrouver, appel ton commisariat le plus proche en leur expliquant ton cas ! Eux auront peut etre une solution a t'apporter (ex : regarder dans leur fichiers et te donner une adresse) ... Après malheureusement .... ou sinon va voir un garage qui fait les cartes grise ... généralement la pref son plus coopératif avec eux ....

Tien nous au courant ....

Bon courage

[tredudon]

Profiter de la naïveté de quelqu'un s'appel une escroquerie et c'est puni par la loi...

Shamou --> tu penses que Florian à une chance d'avoir réparation devant un tribunal ?
S'il veut ester déjà il devra raquer 30 euro (merci mon président adoré) pour enregistrer sa plainte, ça va prendre une plombe, et en supposant qu'il ai gain de cause, l'autre sera-t-il solvable, et saura-t-on où il est ?....

Tu lui conseilles quoi ?

[mlmbarraud]

Faut payer pour déposer plainte maintenant???

[shamou]

le dépôt de plainte est gratuit
c'est la demande direct au près d'un tribunal qui est payante si je ne me trompe pas

le plus simple aller au commissariat / gendarmerie (suis pas policier je suis scientifique moi ^^ )et poser la question
au pire tu perds 30 min 1h au mieux tu a une vraie réponse sur les démarches a faire voir une prise de plaintes

[dridrik]

http://www.leboncoin.fr/equipement_moto ... tm?ca=16_s

Jamas

on dirai le miens que j'ai refait mais ça ne l'est pas je précise.